Détenez-vous des actions cotées en bourse, des unités de fonds communs de placement, des obligations et autres titres?
Cédez vos valeurs mobilières à l’ŒUVRE LÉGER
Posez un geste en faveur de la dignité humaine
Le don de valeurs mobilières vous permet de ne pas payer d’impôt sur la portion imposable de votre gain en capital. Vos valeurs mobilières doivent être cédées directement à l’ŒUVRE LÉGER et non vendues pour bénéficier de ce crédit d’impôt. Un reçu aux fins de l’impôt vous sera émis correspondant à 100 % de la juste valeur marchande des valeurs mobilières le jour où elles seront transférées directement au compte de l’ŒUVRE LÉGER. Souvent, le transfert des titres peut se faire par voie électronique.
À titre d’exemple, si vous détenez des actions d’une valeur marchande de 10 000 $, il est plus avantageux, sur le plan fiscal, d’opter pour le don direct des actions à l’ŒUVRE LÉGER que de les vendre et en faire don par la suite.
| Actions d’une valeur de 10 000 $ | Vente des actions et don à l’ŒUVRE LÉGER | Don direct des actions à l’ŒUVRE LÉGER |
| Juste valeur marchande des actions | 10 000 $ | 10 000 $ |
| Prix d’achat des actions | (5 000 $) | (5 000 $) |
| Gain en capital | 5 000 $ | 5 000 $ |
| Gain en capital imposable | 2 500 $ | 0 $ |
| Impôts à payer (taux marginal maximal) | 1 205 $ | 0 $ |
| Reçu aux fins de l’impôt | 10 000 $ | 10 000 $ |
| Crédits d’impôt applicables au don | 4 790 $ | 4 790 $ |
| Économies d’impôt | 3 585 $ | 4 790 $ |
De plus, cette formule de don vous permet de faire un don important sans puiser à même vos liquidités, d’autant plus si vous possédez des actions ou autres titres dont la valeur a augmenté considérablement depuis leur acquisition.
En toute confidentialité, appelez-nous. Nous vous indiquerons la procédure à suivre.
Nous vous aiderons dans votre démarche pour un transfert sans problème!
