Valeurs mobilières

Vos actions boursières, vos obligations, vos unités de fonds communs de placement ont pris de la valeur avec le temps? Vous obtenez un gain en capital élevé?

Ne les vendez pas. Cédez-les directement aux œuvres du Cardinal Léger (OCL). Vous n’aurez pas d’impôt à payer sur le gain en capital qui serait normalement dû si vous les aviez vendues sur le marché libre. Un reçu fiscal représentant 100  % de la juste valeur marchande des actions vous sera émis le jour où elles seront transférées par voie électronique de votre compte de placement directement au compte des œuvres du Cardinal Léger.

Comparez les avantages fiscaux du fait de ne pas vendre vos actions, mais plutôt de les céder directement aux œuvres du Cardinal Léger.

Actions d’une valeur de 50 000 $		vente des actions sans don		vente des actions et don en espèces aux OCL		don des actions directement aux OCL
Juste valeur marchande des actions		50 000 $		50 000 $		50 000 $
Prix d’achat des actions		(20 000 $)		(20 000 $)		(20 000 $)
Gain en capital		30 000 $		30 000 $		30 000 $
Gain en capital imposable		15 000 $		15 000 $		0 $
Impôts à payer (hypothèse d’imposition de 50 %)		7 500 $		7 500 $		0 $
Montant du reçu fiscal émis		0 $		50 000 $		50 000 $
Crédits d’impôt applicables au don (avant abattement fédéral)		0 $		26 465 $		26 465 $

Communiquez d’avance avec nous et nous vous aiderons dans votre démarche pour un transfert sans problème.

Marcelle Gravel, M.B.A.
Directrice de dons planifiés
marcelle.gravel@leger.org
(514) 495-2409, poste 120

Pour un transfert sans problème…